Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026

Éditeur

L'application NoWay et le site usenoway.com sont édités par Kenzo MOUGIN, entrepreneur individuel (EI).

Directeur de la publication : Kenzo MOUGIN.

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur compétent : Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, contact@cm2c.net, 01 89 47 00 14. Le litige peut être déclaré directement sur la plateforme www.cm2c.net.

Signalement de contenu illicite

Tout contenu illicite peut être signalé à contact@usenoway.com.

Propriété intellectuelle

La marque NoWay, son logo, l'app, le site et leurs contenus sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.